Installateurs en Assainissement Non Collectif (ANC) : les pièges à éviter

JOUR 1

• Contexte général :
  • Enjeux et problématique de l’assainissement
  • Rôle et fonctionnement de l’ANC, chartes départementales
• Acteurs de l’ANC : particuliers, concepteurs, SPANC, installateurs, vidangeurs
• Cadre réglementaire et normatif:
  • Prescriptions techniques et procédures d’agrément
  • Réglementation sur les contrôles et les matières de vidanges
  • Réglementation locales, normes françaises (DTU 64.1, …)
• Principes de fonctionnement et dimensionnement
• Assurance décennale

JOUR 2

• Documents de l’installation :
  • Etude de filière d’ANC
  • Guide du fabricant et carnet d’entretien
  • PV réception et plan de récolement
• Contre-exemples de réalisation
• Dispositifs de traitement en ANC : principes, cas particulier, filières traditionnelles et agrées
• Evacuation / infiltration des eaux traitées en ANC
  • Performances et exigences
  • Différents modes d’évacuation / infiltration
  • Autorisation de rejet